Collectivités & Méthanisation - faciliter, accompagner, participer à l’installation d’unités de méthanisation agricoles dans les territoires - IFREE / APESA - Mars 2018

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Cette brochure vise à donner des points de repères aux élu(e)s et technicien(ne)s des collectivités locales en vue de faciliter, accompagner, participer à l’installation d’unités de méthanisation agricoles dans les territoires.

Guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation – ATEE Club Biogaz, Septembre 2019

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Ce guide propose des bonnes pratiques contractuelles à mettre en œuvre lors de la conception et la réalisation d’une unité de méthanisation, identifiées par le Club Biogaz et son GT contrats regroupant différents acteurs de la conception et de la réalisation (constructeurs, maîtres d’œuvre, avocats, banquiers, courtiers). Il s’adresse en particulier aux porteurs de projets.

« Biomethane Purchase Agreement (BPA) : décryptage pour les industriels consommateurs de gaz» – Osiris et GRTgaz, septembre 2023

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Ce guide a été élaboré par Osiris et GRTgaz sur la stratégie de mise en place d’un BPA pour un industriel consommateur de gaz. Son contenu repose sur une analyse réalisée durant le printemps 2023 sur le cas de la plateforme chimique de Roussillon (38).