Guide "Collectivités territoriales et méthanisation : quel outil juridique?" - RAEE & Concorde Avocats - 2010
RAEE, a souhaité éclairer les collectivités locales sur les possibilités qui s’offrent à elles pour s’investir, à des degrés divers et dans le respect des compétences de chacune, dans un projet de méthanisation (hors déchets ménagers).
Guide des démarches administratives pour la réalisation d’une unité de méthanisation à la ferme - RAEE - 2010
Ce guide a été élaboré dans le but d’aider l’agriculteur à réaliser ses démarches administratives lors d’un projet de création d’une unité de méthanisation.
Guide des bonnes pratiques pour les projets de méthanisation - ATEE-Club biogaz Décembre 2011
Guide présentant les conditions d’acceptabilité sociale des projets de méthanisation et les bonnes pratiques à mettre en œuvre.
Guide à la rédaction d'un cahier des charges – ADEME, Septembre 2012
Étude de faisabilité d'une unité de méthanisation. Le schéma guide de cahier des charges concerne l'étude de faisabilité d'un projet de méthanisation. Ce document donne une présentation détaillée du déroulement de l'étude de faisabilité d'une unité de méthanisation à la ferme.
Guide méthodologique pour le suivi et l’établissement des bilans de performance d’une installation de méthanisation – ADEME, APESA, BIOMASSE NORMANDIE, Juin 2014
La France s'est fixée des objectifs ambitieux de développement des énergies renouvelables et de limitation des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2020 au travers, notamment, de la loi de programmation pluriannuelle des investissements (PPI électricité, chaleur et gaz) et du Plan National d'Action en faveur des énergies renouvelables.
Rapport "Cadre réglementaire et juridique des activités agricoles de méthanisation" - ADEME - 2015
Rapport technique sur les procédures de montage et d’exploitation d’un projet de méthanisation.
SAM - Bonnes pratiques pour le stockage de matière avant méthanisation – ADEME / INSA, Juillet 2017
Guide pratique à destination des concepteurs, exploitants et spécialistes d'unités de méthanisation. Le projet SAM (Stockage avant méthanisation) visait à mieux connaître et améliorer les pratiques de conservation du potentiel méthanogène des substrats lors de leur stockage avant d'être méthanisés. Le rendu se présentant sous forme d'un rapport des résultats du programme de recherche et également d'un guide pratique de recommandations.
Charte « Quels projets de méthanisation ? Outil d’évaluation d’un projet - Energie Partagée - Avril 2017
Par cette charte, Énergie Partagée entend avoir un rôle d’incitation à l’évolution des pratiques en conditionnant son aide à l’exemplarité des projets de méthanisation, au-delà de l’aspect citoyen et local et du minimum réglementaire.
Recueil de bonnes pratiques en méthanisation agricole "Vers une méthanisation propre, sûre et durable" - INERIS - Février 2018
Recueil de bonnes pratiques en méthanisation agricole.
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